J.O. 293 du 17 décembre 2005
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Arrêté du 16 novembre 2005 portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse
NOR : DEVO0540443A
Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 16 novembre 2005, est nommé membre du Comité de bassin Rhin-Meuse :
Représentant des régions
Lorraine
Titulaire : M. Daniel Béguin.